Exonération de TVA ?

Bonjour,

Puis-je être exonérée de T.V.A. : au vu de mon activité d’enseignement culturel ?

Je m’adresse à des particuliers (enfants et adultes) et des entreprises.

Sous la forme de cours, stages et formations en présentiel et à distance.

Si je me déclare en organisme de formation sans label dans un premier temps, pourrais-je tout facturer H.T.?

Je pars du principe que je vais dépasser le seuil de 34 400 € (franchise de base)

J’ai recueilli cette info sur impots.gouv.fr :

Parmi les activités exonérées de TVA, celles-ci :

  • de l’enseignement à distance ;

  • des cours ou leçons relevant de l’enseignement scolaire, supérieur, professionnel, artistique ou sportif dispensés, sans l’aide de salariés, par des personnes physiques qui sont rémunérées directement par leurs élèves même si ces personnes possèdent un local aménagé pour cette activité.

L’exonération ci-dessus ne s’applique cependant ni aux auto-écoles ni à certaines écoles d’arts d’agrément.

D’après vous, qu’appelle t-on écoles d’art d’agrément . Est-ce le loisir (agrément) ? ou bien est-ce les écoles agrées par l’état dans l’enseignement supérieur ?

bonjour

Il y a plusieurs paramètres à valider dans ton cas. Si tu penses dépasser la franchise en base de TVA et qu’en plus tu travailles avec des entreprises, le régime TVA serait préférable … à voir selon le prévisionnel de CA que tu as dû préparer. Je te conseille de demander à tes clients pro, s’ils sont eux-mêmes ou pas en régime TVA. S’ils le sont, ils préfèreront des factures avec TVA ! A toi d’en mesurer et valider les conséquences fiscales. Ensuite ce n’est qu’une question de « mots » concernant la définition de ton activité. Bonne soirée